Votre enfant a des besoins éducatifs particuliers, vous vous questionnez sur les dispositifs de scolarisation qui s’offrent à lui, voici une présentation des différentes possibilités.

Chaque école a vocation à accueillir tous les enfants, quels que soient leurs besoins.

Pour l’inscription il faut s’adresser à la mairie de son quartier ou de sa commune. Le site eNorme donne des informations sur l'inscription à l'école dans un article sur la scolarisation des enfants en situation de handicap.

Voici les différents dispositifs :

La scolarisation en milieu ordinaire

Votre enfant peut être scolarisé :

• avec ou sans aide humaine, ou auxiliaire de vie scolaire (AESH-i ou AESH-m)
• avec des aménagements spécifiques selon ses besoins (par exemple dispense de certains cours, privilégier les consignes écrites, documents en caractères agrandis…et possibilité de rédiger un document pour formaliser les aménagements préconisés, tels qu'un PAP, un PPS..) : PAP, PAI, PIA, PPRE
• avec du matériel pédagogique adapté selon ses besoins

Le dispositif ULIS offre aux élèves qui en bénéficient « une organisation pédagogique adaptée à leurs besoins ainsi que des enseignements adaptés dans le cadre de regroupement ». Ce dispositif vient en appui à l’inclusion des élèves en situation de handicap au sein des classes ordinaires.

Un accompagnant AESH-collectif est présent, il apporte son aide à l'ensemble des élèves du dispositif, soit au sein de l'Ulis, soit lors des temps d'inclusion dans les classes ordinaires

Il existe aussi des dispositifs adaptés comme les unités d’enseignement en maternelle (UEMA) et les unités d’enseignement en élémentaire (UEEA) pour les enfants avec troubles du spectre de l’autisme.

La scolarisation dans un établissement du médico-social

• Les Unités d’Enseignement (UE) correspondent au dispositif mis en œuvre par un établissement médico-social (IME, IMP, IEM, ITEP, CEM, IES…), pour assurer la scolarisation des enfants et adolescents qu’il accueille. Les UE sont donc les classes d’élèves qui effectuent leur scolarité au sein de leur établissement.
  L’orientation nationale actuelle est d’externaliser les Unités d’Enseignement implantées dans les services médico-sociaux dans des établissements scolaires ordinaires. Dans le cas d’une UE externalisée, les enfants ont cours dans une classe dans une école ordinaire.
   
• Les classes d’hôpital de jour : dans certains hôpitaux de jour, la scolarisation est organisée par un enseignant mis à disposition par l’Education nationale.
   

Autres dispositifs de l'Education Nationale /La scolarisation en milieu spécialisé

Les Sections d’Enseignement Générale et Professionnel Adapté (SEGPA) et les Etablissements Régionaux d'Enseignement Adapté (EREA) accueillent des élèves présentant des difficultés scolaires graves et durables, nécessitant un enseignement adapté. L’admission se fait par la Commission Départementale d'Orientation vers les Enseignements Adaptés (CDOEA). Même si elles ne sont pas destinées spécifiquement pour les élèves handicapés, ces classes peuvent également les accueillir si cela correspond à leurs besoins. Cela nécessite donc une orientation prononcée par la Maison départementale des personnes handicapées.

L'instruction en famille (IEF)

 Il est possible pour tout enfant, sous certaines conditions, de bénéficier de l'instruction dans la famille. Ce mode d'instruction est parfois appelé "école à la maison". Il faut demander une autorisation au Dasen pour que l'enfant soit instruit dans la famille. Les motifs pour lesquels obtenir cette autorisation sont limités.
Plus d'information : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F23429

L'association TouPI propose un guide pour connaître la démarche de demande d'autorisation d'instruction en famille, et les implications pour scolariser un enfant au CNED :
https://toupi.fr/autorisation-dinstruction-en-famille/

Le magazine Innovation en éducation fait le point sur l'ensemble des démarches, la législation et les aides financières pour l'éducation à la maison.

La scolarisation des enfants avec un trouble de la santé

• l’école à l’hôpital : Les services de l’Éducation nationale organisent la scolarisation des enfants et adolescents hospitalisés temporairement. Des enseignants spécialisés sont affectés dans des hôpitaux. Très généralement une salle de classe est prévue au sein de l’hôpital.
   
• L'APADHE (Accompagnement Pédagogique A Domicile à l'Hôpital ou à l'École) permet aux enfants et adolescents atteints de troubles de la santé ou gravement accidentés d’assurer la continuité de leur scolarité 

En complément de ces dispositifs, il est également possible d’avoir le soutien éventuel d’un SESSAD, de professionnels libéraux, de centres d’action médico-sociale précoce (CAMSP), centre médico-psychologique (CMP), centres médico-psycho-pédagogiques (CMPP) en parallèle de la scolarisation de l’enfant.
Certains élèves peuvent être scolarisés à temps partagés, c'est-à-dire une partie du temps dans un établissement médico-social et l'autre partie du temps dans un établissement scolaire ordinaire.

Au cours de la scolarité, dans une logique de parcours, différents modes de scolarisation peuvent se succéder ou se combiner.

En complément, vous pouvez consulter le site du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse sur le sujet.